TPE ROMANELEC
SC ROMANELEC SRL
AUREL VLAICU 35A
551041 MEDIAS
ROMANIA

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MENTIONS LÉGALES

Adresse:

TPE ROMANELEC
SC ROMANELEC SRL
AUREL VLAICU 35A
551041 MEDIAS
ROUMANIE

Téléphone: +40727833470
E-mail: d.hodarnau@tpe.group

Directeur général:
Doru Hodarnau, Stefan Hauer

Numéro d’enregistrement au registre du commerce:
J32/419/1994 SIBIU
Identifiant TVA: RO5415785

Entretien technique et maintenance ffm.media e.K.
Senfelder Straße 1f
63110 Rodgau bei Frankfurt

Tel.: 06106-6278790
E-Mail: service@ffm.media
Internet: www.ffm.media

Mentions légales :

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’assume aucune garantie quant à la pertinence, la précision, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les réclamations en responsabilité dirigées contre l’auteur et se rapportant à des dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies, ou de l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes, sont généralement exclues, sauf si l’auteur peut être prouvé avoir agi intentionnellement ou par négligence grave. Toutes les offres sont non contraignantes et sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer en partie ou en totalité les pages ou l’ensemble de l’offre sans préavis séparé, ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.

2. Références et liens

En cas de références directes ou indirectes à des sites Internet étrangers (“liens”) qui sont en dehors de la sphère de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité n’entrerait en vigueur que dans le cas où l’auteur a connaissance du contenu et où il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenu illégal. L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de la mise en place des liens, les pages liées correspondantes étaient exemptes de contenu illégal. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future ni sur le contenu des pages liées/associées. Par conséquent, il se désolidarise expressément de tous les contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après la mise en place des liens. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références établis au sein de l’offre Internet de l’auteur, ainsi qu’aux contributions externes dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de diffusion mis en place par l’auteur. Pour des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et en particulier pour des dommages découlant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations présentées, seule la personne offrant la page à laquelle il est fait référence est responsable, et non pas celui qui se contente de renvoyer par le biais de liens vers la publication respective.

3. Droit d’auteur et droits de marque

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a créés lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques et marques de commerce mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention ne signifie pas que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers ! Les droits d’auteur des objets publiés créés par l’auteur lui-même restent la propriété exclusive de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans le consentement explicite de l’auteur.

4. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Si certaines parties ou formulations individuelles de ce texte ne correspondent pas, ne correspondent plus ou ne correspondent pas complètement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document restent inchangées dans leur contenu et leur validité.

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