Notes Juridiques :

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur ne garantit en aucune façon l’actualité, la correction, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les demandes de dédommagement contre l’auteur qui se rapportent à des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes sont en principe exclues, à moins que l’auteur ne soit prouvé coupable d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grossière. Toutes les offres sont sujettes à changement et sans obligation. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans annonce séparée ou de cesser temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et liens

En cas de références directes ou indirectes à des sites Internet externes (“liens”) qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, une contrainte de responsabilité ne serait applicable que dans le cas où l’auteur aurait connaissance du contenu et où il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenu illégal. L’auteur déclare donc expressément qu’au moment de la mise en place du lien, les pages correspondantes étaient exemptes de contenu illégal. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, ni sur le contenu des pages liées. Par conséquent, il se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiées après la mise en place du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références établis dans son propre site internet, ainsi qu’aux entrées étrangères dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de diffusion mis en place par l’auteur. Seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence, pas celui qui renvoie uniquement par des liens à la publication en question, est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages qui résultent de l’utilisation ou de la non-utilisation de ces informations.

3. Droits d’auteur et droits d’utilisation

L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser ses propres graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou de se référer à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques de commerce et marques déposées mentionnées dans l’offre sur Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. Leur seule mention ne suffit pas à conclure que les marques de commerce ne sont pas protégées par des droits de tiers! Le droit d’auteur pour les objets publiés créés par l’auteur lui-même reste uniquement avec l’auteur du site. La reproduction ou l’utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord exprès de l’auteur.

4. Validité juridique de cette exemption de responsabilité

Cette exemption de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre sur Internet à laquelle il est fait référence. Si des parties ou des expressions individuelles de ce texte ne correspondent pas, ne correspondent plus ou ne correspondent pas entièrement à la législation en vigueur, les autres parties du texte ne sont pas affectées quant à leur contenu et à leur validité.